Protégez en fonction des risques
Analyse de risques
L’analyse de risque est nécessaires si des dangers ont été identifiés au poste de travail.
Il est donc toujours nécessaire de commencer par identifier les dangers.
Ensuite, un-e spécialiste en santé au travail doit évaluer chaque danger afin de définir les risques durant la grossesse et l’allaitement
Un rapport est établi dans lequel figurent clairement les mesures de protections nécessaires.
Anticipez
C’est une exigence légale, mais c’est aussi une question de bon sens.
L’anticipation et l’information sont les deux éléments clés.
Ne soyez pas pris au dépourvu, car, en plus de l’impact sur la grossesse, cela peut entraîner des pertes de temps, d’argent, d’image et d’efficacité.
En étant bien préparé, vous pourrez protéger efficacement et rapidement vos employées enceintes. Avant même de savoir qu’elles sont enceintes!
Cela vous permettra de maintenir vos employées au travail dans des conditions optimales et sur une plus longue période.
Pour cela il vous faut:
En urgence!?
Si vous n’avez pas anticipé, vous allez devoir identifier les dangers et obtenir l’analyse de risques en urgence, au moment où vous serez informé de la grossesse de votre employée.
En effet, tant que vous n’aurez pas fourni ces documents à votre employée et à son médecin, elle sera libérée de son de voir de travailler.
Vous devrez cependant continuer à verser le salaire. Attention ces absences ne sont pas couvertes par l’assurance indemnités journalières.
En attendant vous avez aussi la possibilité de proposer un poste de substitution sans dangers et non pénible. Attention à ne pas proposer un poste de remplacement qui présente aussi des dangers!
Pour identifier les danger rapidement et pouvoir reprendre les activités sans danger, c’est pas ici.
Par contre une analyse de risque ne se fait pas en quelques clics ! Trouver un-e spécialiste, demander une offre, organiser la visite de poste, etc. Toutes ces démarches vont prendre du temps.
L’impact financier et organisationnel d’un manque d’anticipation est non négligeable.
N’oubliez pas qu’en l’absence d’analyse de risque, vous ne pouvez pas affecter votre employée à des activités dangereuses.
Cet arrêt ainsi que les rendez-vous médicaux liés l’évaluation des risques professionnels seront à vos frais. Si vous refusez de faire les démarches, le médecin peut aussi vous dénoncer à l’inspection du travail.
Pour accompagner sereinement vos collaboratrices enceintes, mieux vaut être préparé. Vous pouvez opter pour l’approche MamanTravaille.ch pour mettre en place une procédure efficace.
Quels dangers?
Vous vous demandez probablement quelles sont les activités dangereuses pendant la grossesse et l’allaitement.
Voici la liste principale mais non exhaustive:
- Substances chimiques
- Microorganismes, maladies
- Rayonnements (électromagnétiques et radioactivité)
- Bruit
- Positions et mouvements pénibles
- Porter ou déplacer des choses lourdes
- Température / humidité extrême
- Chocs, coups, vibrations, chute, violence physique, etc.
- Travail de nuit, rotation d’équipe, heures supplémentaires, journées de plus de 9h
- Travail isolé
- Travail à la pièce, cadencé
- Surpression, manque d’oxygène
- Autres activités jugées dangereuses ou pénibles par le/la spécialiste (stress, etc.)
Obligations légales
Pour des informations détaillées sur les bases légales, veuillez consulter la page dédiée ou le site du SECO.
N’oubliez pas que vous êtes légalement responsable de la santé au travail de vos employé-e-s.
Les exigences spécifiques pour la protection de la maternité sont énoncées dans :
- Loi sur le travail (art. 35, 35a)
- Ordonnance 1 relative à la loi sur le travail (art. 60 à 66 )
- Ordonnance 3 relative à la loi sur le travail (art. 34)
- Ordonnance sur la protection de la maternité
- Loi sur l’allocation perte de gain
- Loi sur l’égalité
- Le code des obligations (art. 328, 329, 329b, 336)
Ces textes abordent divers sujets, notamment les activités dangereuses, les activités interdites, l’analyse des risques, la garantie du salaire, le congé maternité, le temps de travail consacré à l’allaitement, le droit aux vacances, le licenciement, la discrimination, etc.
Besoin d’aide?
Je m’appelle Aline Scherz, je suis hygiéniste du travail et j’ai lancé le portail MamanTravaille.ch.
Mon objectif est de mettre en lien les femmes enceintes, leur hiérarchie, leur médecin et les spécialistes en santé au travail.
Pour que maternité et travailler riment avec santé et sérénité.
En tant qu’hygiéniste du travail, je fais partie des spécialistes en santé au travail habilités à réaliser des analyses de risques liées à la maternité.
J’apporte également un soutien essentiel pour identifier les dangers potentiels liés aux postes de travail, car il n’est pas toujours évident de déterminer si une analyse de risques est nécessaire.
De plus, j’assure un rôle de conseil, de soutien et de coordination en collaborant étroitement avec les trois autres acteurs clés : la future maman, la hiérarchie et le médecin.
Sur mandat, je propose mon expertise pour:
- effectuer des analyse des risques succinctes ou détaillées selon les besoins
- définir des mesures de protection réalistes et efficaces
- mettre en place une procédure maternité simple et adaptée
- orienter vers les bonnes personnes en cas de question
- faciliter le dialogue et la communication entre les différents acteurs
L’objectif est de permettre à chaque collaboratrice enceinte de travailler dans un environnement sûr, aussi longtemps que son état de santé le permet.